Déposée le 24 février 1999 par monsieur CHEMLA DAVID et monsieur BERREBI WILLIAM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « CH. IND. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-14 du 2 avril 1999.
Les déposants sont monsieur CHEMLA DAVID domicilié(e) 35 quai de seine, 75019 PARIS - France et monsieur BERREBI WILLIAM domicilié(e) 8 BIS RUE MARTEZ, 75010 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR CHEMLA DAVID - France.
La marque CH. IND. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99777418.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. CHEMLA DAVID - 35 quai de seine, 75019 PARIS - France
M. BERREBI WILLIAM - 8 BIS RUE MARTEZ, 75010 PARIS - France
MR CHEMLA DAVID - France
Inscription le 22 mars 2000 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°297511 - Publication au BOPI 2000-03-22
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-52
Publication - Publication le 2 avr. 1999 au BOPI 1999-14
- lunettes, articles de lunetteries. - articles de maroquineries en cuir ou imitations de cuir (à l'exception des étuits adaptés au produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures). Sacs à main, de voyage, d'écoliers - tissus à usage textile, linge de maison et linge de table. - vêtements (habillement) chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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